Annexes

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Annexe 1
Références bibliographiques et juridiques utiles pour l'élaboration des documents d’objectifs.

Annexe 2
Le dialogue territorial, la concertation et la communication.

Annexe 3
Exemple de composition d'un comité de pilotage.

Annexe 4
La plateforme pour la communication et l'animation des réseaux Natura 2000, pour les années 2005-2007.

Annexe 5
La planification des périodes et des temps forts du dialogue et de la communication au cours de l’élaboration du Docob.

Annexe 6
Liste des cartes obligatoires et optionnelles extraites du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008.

Annexe 7
Structures scientifiques et techniques référentes sur Natura 2000.

Annexe 8
Stratégie de cartographie des habitats d’intérêt communautaire en Camargue.

Annexe 9
Cartes de localisation des secteurs à enjeux de connaissance sur le site Natura 2000 de « Le Buëch » FR9301519

Annexe 10
Références méthodologiques, typologiques, taxonomique pour l'inventaire et la cartographie des habitats et espèces d'intérêt communautaire.

Annexe 11
Critères de dégradation. Appendice E de la notice explicative des Formulaires Standard de Données : impacts et activités influençant le statut de conservation du site (JO des Communautés Européennes N° 107/153 du 24/4/97).

Annexe 12
Évaluation de l'état des espèces et habitats. Exemples d'espèces Natura 2000 extrait du Docob du site de « Le Buëch » FR9301519

Annexe 13
Évaluation de l'état des espèces et habitats. Exemple d'habitats Natura 2000 extrait du Docob du site des Gorges de la Vésubie et du Var-Mont-Vial «Lac Saint-Léger» Ferion FR9301546

Annexe 14
Restitution des données d'inventaire et de cartographie. Tables de métadonnées extraites du guide méthodologique de cartographie des habitats naturels et des espèces végétales appliqué aux sites
terrestres du réseau Natura 2000 (MNHN / CBN).

Annexe 15
Restitution des données d'inventaire et de cartographie. Exemples de rendus cartographiques.

Annexe 16
Restitution des données d'inventaire et de cartographie. Tableaux de restitution des données d'inventaire et de cartographie extraits du Cf Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008.

Annexe 17
Restitution des données d'inventaire et de cartographie. Exemples de fiches habitats et espèces.

Annexe 18
Analyse écologique et fonctionnelle. Exemple de relations entre habitats et espèces.

Annexe 19
Hiérarchisation des enjeux de conservation. Tableaux de restitution des enjeux de conservation et des objectifs hiérarchisés extraits du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008.

Annexe 20
Hiérarchisation des enjeux de conservation. Exemples de méthodes quantitatives et qualitatives.

Annexe 21
Hiérarchisation des enjeux de conservation. Exemple d'application de la méthode préconisée par le cahier des charges de la DIREN/DREAL PACA.

Annexe 22
Diagnostic socio-économique. Tableau de restitution des informations recueillies extraites du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008 et exemples de cartes présentant les activités humaines.

Annexe 23
Diagnostic socio-économique. Exemples d'informations à rechercher par type d'activité.

Annexe 24
Diagnostic socio-économique. Exemple de questionnaire pour la consultation des acteurs locaux.

Annexe 25
Diagnostic socio-économique. Exemples d'autres modes informels de restitution des informations recueillies : tableaux, cartes et fiches.

Annexe 26
Tableau de restitution des mesures extrait du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008 et exemple de tableau complété et de cartes présentant la localisation des mesures de gestion extrait du Docob du « Massif de la Serre ».

Annexe 27
Listes indicatives des missions d'élaboration du Docob et d'animation des sites Natura 2000 extraites de la circulaire sur la gestion contractuelle des sites Natura 2000 du 21 novembre 2007.

Annexe 28
Calendrier global des mesures du Docob ; extrait du Docob de la ZSC du Complexe lagunaire de Canet – Saint-Nazaire dans les Pyrénées-Orientales.

Annexe 29
Exemples de fiche mesure.

Annexe 30
Exemple de Charte Natura 2000.

Annexe 31
Théorie et définition de l'évaluation.

Annexe 32
Tableau de restitution des données du suivi des mesures de gestion extrait du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour une rédaction synthétique » ATEN 2008.

Annexe 33
Tableaux de restitution des données du suivi de la gestion des habitats et espèces d'intérêt communautaire extraits du Cahier technique n° 81 « Document d'objectifs Natura 2000, guide pour
une rédaction synthétique » ATEN 2008.

Annexe 34
L'outil SUDOCO : contenu et fonctionnement.

Annexe 35
Carte des sites Natura 2000 marins en France.

Annexe 36
Démarche de concertation : exemples de la Baie du Mont-Saint-Michel et de Porquerolles.

Annexe 37
Exemples de Copil sur des sites créés ou étendus en mer.

Annexe 38
Composition de l'instance de concertation de la façade Méditerranée.

Annexe 39
Étude sur les mouillages des navires de plaisance à l'échelle de la façade de Méditerranée.

Annexe 40
Plan de vol de la DREAL PACA.

Annexe 41
Exemple de carte et chiffres au niveau européen.

Annexe 42
Carte de présence de l’habitat Herbier de posidonies (11-20) dans les sites Natura 2000 de la façade Méditerranéenne.

Annexe 43
Plan de situation de la Baie de Seine orientale.

Annexe 44
Limites administratives en mer et DPM.

Annexe 45
Carte des réglementations et usages maritimes sur le secteur Mor Braz de l'estuaire de la Loire.

Annexe 46
Plaquette de présentation des aires marines.

Annexe 47
Carte des Bouches de Bonifacio.

Annexe 48
Carte des espaces protégés en mer ». Elles présentent des exemples de cartographie de protections marines.

Annexe 49
Le domaine public maritime et sa gestion.

Annexe 50
Organisation des usages sur le DPM : Exemples des Glénan et de la Baie du Mont Saint Michel.

Annexe 51
Exemples d'exploitation de données océanographiques.

Annexe 52
Exemple de carte produite par l'AAMP dans le cadre du marché public de 2009.

Annexe 53
Exemples de cartes d'analyse et d'identification des lacunes.

Annexe 54
Exemples de cartes de synthèse de connaissances sur les espèces, habitats et milieux.

Annexe 55
Plaquette de présentation du volet mer du SINP.

Annexe 56
Exemples de rendus disponibles et exploitables.

Annexe 57
Calendrier d’étude et plan d’échantillonnage dans un site marin.

Annexe 58
Liste de référence des types d'habitats marins.

Annexe 59
Cahier des charges pour la cartographie d'habitats des sites Natura 2000 littoraux.

Annexe 60
Carte d'observations du Grand dauphin Tursiops truncatus.

Annexe 61
Évaluation de l'état de conservation des habitats d'oiseaux marins au sein des ZPS.

Annexe 62
1- Rapport d'évaluation de l'état de conservation des habitats naturels marins à l'échelle d'un site Natura 2000.
2- Modèles de grilles d'évaluation de l’état de conservation des habitats naturels marins en Atlantique.
3- Modèles de grilles d'évaluation de l’état de conservation des habitats naturels marins en Méditerranée.

Annexe 63
Fiche de synthèse sur les biocénoses : Les herbiers de Zostères marines.

Annexe 64
Référentiels pour la gestion des sites Natura 2000 - Tome 2 : Les habitats et les espèces Natura 2000 en mer.

Annexe 65
Analyse stratégique de la dynamique sédimentaire et du trait de côte dans la zone Bretagne nord/ouest Cotentin.

Annexe 66
Référentiels pour la gestion des sites Natura 2000 - Tome 1 : Pêche professionnelle.

Annexe 67
Référentiels pour la gestion des sites Natura 2000 - Tome 1 : Cultures marines.

Annexe 68
Référentiels pour la gestion des sites Natura 2000 - Tome 1 : Sport et loisirs en mer.

Annexe 69
Régime d’évaluation des incidences Natura 2000.

Annexe 70
Charte Natura 2000 du site de Posidonies du Cap d'Agde.